Charte d’utilisation des réseaux sociaux

Adoptons ensemble une communication respectueuse, constructive et utile à tous !

Objectifs des réseaux sociaux de la Ville de Faches-Thumesnil

Les réseaux sociaux de la Ville de Faches-Thumesnil ont pour vocation de :

• Diffuser des informations municipales, culturelles, sportives et événementielles ;
• Informer sur les projets et actions de la Ville ;
• Répondre aux questions des usagers et recueillir leurs suggestions ;
• Favoriser les échanges dans un esprit constructif et citoyen ;
• Valoriser les initiatives locales et renforcer le lien social.

Les réseaux sociaux ne remplacent pas les canaux traditionnels de communication (téléphone, courriers, courriels ou l’accueil physique), notamment pour les demandes administratives.

Principes généraux d’utilisation

Les réseaux sociaux de la Ville sont des espaces de discussion ouverts, dans un cadre respectueux :

• Les critiques et désaccords sont autorisés s’ils sont argumentés et exprimés avec courtoisie ;
• Les propos injurieux, diffamatoires, agressifs ou discriminatoires sont interdits ;
• Les incitations à la haine, à la violence ou les menaces ne sont pas tolérées ;
• Les attaques personnelles, notamment envers d’autres utilisateurs ou des élus, sont prohibées.

Modération des contenus

Les échanges font l’objet d’une modération a posteriori. Les modérateurs veillent à la qualité des discussions et se réservent le droit de supprimer ou masquer tout contenu ne respectant pas la charte ou la législation en vigueur. Sont notamment interdits et pourront être supprimés :

• Les propos racistes, sexistes, homophobes, discriminatoires ou haineux ;
• Les incitations à la violence ou à la haine ;
• Les contenus diffamatoires ou mensongers ;
• Les messages insultants ou harcelants ;
• Les contenus pornographiques, obscènes ou choquants ;
• Les publications portant atteinte à la vie privée (coordonnées personnelles, etc…) ;
• Les usurpations d’identité ou faux comptes ;
• Les messages publicitaires, commerciaux ou politiques ;
• Aucun contenu politique, partisan ou polémique ;
• Les contenus hors sujet ou incompréhensibles ;
• Les contributions répétées ou excessives nuisant au bon déroulement des échanges.

Les utilisateurs ne respectant pas ces règles pourront faire l’objet :

• D’un avertissement ;
• De la suppression de leurs contenus ;
• D’un blocage temporaire ou définitif ;
• D’un signalement aux autorités compétentes en cas de contenu illégal.

Responsabilité des utilisateurs

Chaque utilisateur est responsable des contenus qu’il publie. Les contributions (textes, images, opinions…) sont publiées sous la seule responsabilité de leurs auteurs. La Ville de Faches-Thumesnil ne saurait être tenue responsable des contenus publiés par les utilisateurs. Il appartient également à chacun :

• De vérifier la fiabilité des informations partagées ;
• De protéger ses données personnelles.

Signalement

Tout utilisateur peut signaler un contenu :

• Directement via les outils de signalement des plateformes concernées ;
• Ou auprès de la commune à l’adresse suivante : communication@ville-fachesthumesnil.fr

Cadre réglementaire

L’utilisation des réseaux sociaux de la Ville implique le respect :

• De la législation française en vigueur ;
• Des conditions d’utilisation propres à chaque plateforme.

Modifications de la charte

La Ville de Faches-Thumesnil se réserve le droit de modifier la présente charte à tout moment afin de l’adapter aux évolutions réglementaires et numériques.

Application

Cette charte s’applique à l’ensemble des réseaux sociaux officiels de la Ville de Faches-Thumesnil. Toute personne ne respectant pas ces règles s’expose à des mesures de modération, pouvant aller jusqu’au bannissement.